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La copropriété divise, 3e édition 2015

par Christine Gagnon
Éditions Yvon Blais ISBN: 978-2-89730-060-9
2015 - 772 pages.

 
 

Paru pour la première fois en 2000, « La copropriété divise » est un ouvrage complet sur le droit de la copropriété qui est devenu, au fil des temps, une référence en ce domaine au Québec. Cité régulièrement par les tribunaux, notamment par la Cour d'appel du Québec, cet ouvrage est consulté tant par les juristes que par les administrateurs de syndicats, les gestionnaires de copropriété, les promoteurs et les copropriétaires eux-mêmes.

L'objet de cet ouvrage est de présenter une conception globale de la copropriété divise en faisant une étude approfondie, dans une perspective analytique et critique, de l'ensemble du droit de la copropriété divise. Il porte sur le chapitre du Code civil du Québec consacré à la copropriété divise, mais aussi, de façon complémentaire, sur certaines autres dispositions du Code qui peuvent être pertinentes, qu'il s'agisse des règles sur les personnes morales, sur la vente d'immeuble à usage d'habitation, du droit des obligations, etc.

La troisième édition de « La copropriété divise » rapporte les nombreux développements jurisprudentiels survenus depuis l'édition précédente et tient compte de l'évolution de la pratique du droit de la copropriété. L'ouvrage comporte désormais un chapitre complet sur la copropriété par phases dans toutes ses formes et un autre sur les modifications à la déclaration de copropriété.

L'ouvrage contient aussi 60 documents cadastraux préparés par une arpenteure-géomètre qui illustrent, de façon pratique, les notions présentées dans l'ouvrage. Vous trouverez également ces plans sur la clé USB jointe à l'ouvrage.

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